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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.P. CONSEIL
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DOUGALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUGALL
B.P. CONSEIL (SARL)

Numéro de dépôt :
92434180
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque DOUGALL

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.P. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUGALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.P. CONSEIL domicilié(e) 30 rue Vignon, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.P. CONSEIL M. Tristan FEUILHADE - France.

La marque DOUGALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUGALL est expirée depuis le 17 septembre 2002.

B.P. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : EKIPA , DOUGALL , GROUPE MORTON , GROUPE BPI , IPEM


B.P. CONSEIL (SARL) - 30 rue Vignon, 75009 PARIS - France


B.P. CONSEIL M. Tristan FEUILHADE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Communications. - Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes